Éditeur du site : [Nom et prénom ou raison sociale], [statut : particulier / micro-entreprise / société], [adresse], [e-mail de contact]. [Numéro SIRET si activité professionnelle.]
Directeur de la publication : [Nom et prénom].
Hébergement : pages du site : Cloudflare, Inc. (cloudflare.com) · comptes et données : Supabase, Inc. (supabase.com) · vidéos : BunnyWay d.o.o. (bunny.net).
Accès. Le site est privé : un compte ne peut être créé que sur invitation. Le compte est personnel et ne doit pas être partagé.
Un seul appareil à la fois. Il est interdit de regarder un film ou une série sur deux appareils en même temps avec le même compte. Les tentatives sont enregistrées et, si elles se répètent, le compte peut être suspendu ou supprimé.
Abonnement. [Prix : 8 € par mois, TVA incluse / TVA non applicable, art. 293 B du CGI.] L'abonnement est sans engagement et se renouvelle chaque mois jusqu'à sa résiliation, possible à tout moment depuis « Mon compte → Abonnement ». L'accès reste ouvert jusqu'à la fin du mois payé. Le paiement est assuré par Stripe.
Droit de rétractation. [À compléter selon votre situation : pour un contenu numérique fourni immédiatement, le consommateur peut renoncer expressément à son droit de rétractation de 14 jours.]
Contenus. Les films et séries sont protégés par le droit d'auteur. Toute copie, enregistrement ou rediffusion est interdite.
Signalement. Un bouton « Signaler » est présent sur chaque film et chaque épisode. Contact : [e-mail].
Responsable du traitement : [Nom], [e-mail].
Données enregistrées : adresse e-mail, prénom et nom, personne qui vous a invité, date de dernière visite, historique de visionnage (titres regardés, nombre de lectures, temps regardé), tentatives de lecture sur deux appareils, signalements envoyés, état de l'abonnement. Les coordonnées bancaires sont saisies chez Stripe et ne sont jamais enregistrées par le site.
Pourquoi : fournir le service, faire respecter la règle « un seul appareil », gérer l'abonnement, traiter les signalements. L'administrateur du site peut consulter ces données.
Durée : tant que le compte existe. Supprimer son compte (« Mon compte → Sécurité ») efface ces données.
Prestataires : Supabase (comptes et données), Bunny (vidéos), Resend (e-mails), Cloudflare (pages du site), Stripe (paiement).
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